Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE ROHAN
SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS -SBS- S.A.

Numéro de dépôt :
1715117
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2001
DUC DE ROHAN de SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS -SBS

Présentation de la marque DUC DE ROHAN

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS -SBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC DE ROHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS -SBS domicilié(e) 19 rue de Landivisiau, 29400 LAMPAUL-GUIMILIAU - France.

La marque DUC DE ROHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE ROHAN est expirée depuis le 23 décembre 2001.

SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS -SBS a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DE ROHAN , ROHAN DE FRANCE , LE FINOU , PETIT ROSE , ROHAN DE L'AULNE , NOHAN DE FRANCE


SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS -SBS- S.A. - 19 rue de Landivisiau, 29400 LAMPAUL-GUIMILIAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Charcuteries et conserves de viandes